Etablissement primaire Cossonay-Veyron-Venoge

Règlement interne

En construction…

Préambule

Champ d'application

Le présent règlement s’applique dans les limites du périmètre scolaire et durant le temps scolaire tel que défini à l’article 55 RLEO.

Comportement attendu
Vie de l'établissement
Dispositions finales